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Marques déposées par monsieur tanguy VERNAY
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1912
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1912
M. tanguy VERNAY

Numéro de dépôt :
4267277
Date de dépôt :
24/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2026
1912 de tanguy VERNAY

Présentation de la marque 1912

Déposée par voie électronique le 24 avril 2016 par monsieur tanguy VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur tanguy VERNAY domicilié(e) 507 CHEMIN DE LIRA - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tanguy VERNAY domicilié(e) 507 CHEMIN DE LIRA - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1912 arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

tanguy VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CARRE OR


M. tanguy VERNAY - 507 CHEMIN DE LIRA - 84200 - CARPENTRAS - France


M. tanguy VERNAY - 507 CHEMIN DE LIRA - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.